Mentions légales

Éditeur : Patrick Moreno, entrepreneur individuel, 49 rue de la Tullaye, 44300 Nantes. SIRET 824 330 351 00019. Courriel : contact@morenoergo.fr. Téléphone : 06 83 52 72 71.

Enregistrement IPRP : n° 56/2026 du 13 octobre 2026, DREETS des Pays de la Loire (domaines : évaluation des risques professionnels et document unique, diagnostic, ergonomie, formation).

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (RCS Lille Métropole 537 407 926), ovhcloud.com.

Données personnelles, formulaire de contact : les informations saisies (nom, entreprise, courriel, téléphone, effectif, message) sont transmises par courriel à l'éditeur, responsable du traitement, uniquement pour répondre à votre demande (base légale : mesures précontractuelles et intérêt légitime). Elles ne sont enregistrées dans aucune base de données du site et ne sont pas cédées. Elles sont conservées dans la messagerie de l'éditeur au plus 3 ans après le dernier contact. Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation : écrivez à contact@morenoergo.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Générateur de document unique : l'outil fonctionne entièrement dans votre navigateur. Les données saisies ne sont ni transmises, ni stockées, ni accessibles à l'éditeur ; elles disparaissent à la fermeture de la page. Le fichier de réponses et le document sont enregistrés uniquement sur votre appareil, à votre initiative.

Cookies : ce site ne dépose aucun cookie de suivi.

Propriété intellectuelle : les contenus du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.